Sécurité et équipements - Le Site du SNEP-FSU

Sécurité et Responsabilités

3 juillet 2023

Droits et obligations, risques particuliers, APPN…. télécharge les fiches du SNEP-FSU

22 décembre 2020

Les locaux, ne doivent pas être mis à disposition des usagers (scolaires) s’ils ne répondent pas aux exigences de sécurité !

9 mai 2020

L’exercice du droit de retrait par les acteurs de la communauté éducative
dans le cadre du Covid 19 et la perspective d’un déconfinement

2 décembre 2019

Les documents de l’observatoire national de la sécurité

21 avril 2016

Décrets et arrêtés liés aux équipements

1 février 2011

Exemple de convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs