Recensement des équipements sportifs : Mise à jour des données du recensement des équipements sportifs au sein du système d’information DATA ES.
Titres et diplômes : Modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État par les établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.