Recensement des équipements sportifs : Mise à jour des données du recensement des équipements sportifs au sein du système d’information DATA ES.
Titres et diplômes : Modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État par les établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
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B.O N°26 du 27 juin 2024
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